Pierre Houot

De: HOUOT Pierre
Emile, Antoine, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A(source BOMJ)
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Houot (Pierre, Emile)
directeur général d'un club sportif. Chevalier du 5 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-05"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998